Votre ESAT paie probablement trop de TVA et de Taxe sur les Salaires
Je m'appelle Alexandre Planchet. Depuis plus de dix ans, j'aide les ADAPEI et associations gestionnaires d'ESAT à reprendre le contrôle de leur fiscalité, à récupérer ce qu'elles ont payé en trop et à mettre en place des procédures claires et opérationnelles.
- Sectorisation des activités
- Coefficients de déduction
- Gestion comptable (paramétrage et procédures)
- Affectation des salariés
- Rapport d'assujettissement
- Optimisation et économies
Vous gérez des ESAT ? Alors vous connaissez ce problème.
Concrètement, ça donne quoi dans votre quotidien ?
Des coefficients de déduction de TVA impossibles à calculer correctement.
Quelle part de TVA pouvez-vous récupérer sur vos achats ? Sur vos investissements ? Sur la construction d'un nouveau bâtiment ? Les textes sont complexes, les interprétations multiples, et les pratiques varient d'une association à l'autre — souvent sans réelle justification.
Une Taxe sur les Salaires aux contours flous.
Comment affecter vos salariés entre le secteur soumis à TVA et le secteur exonéré ? Comment calculer votre rapport d'assujettissement ? Les règles existent, mais leur application concrète reste un exercice périlleux.
Des équipes qui font de leur mieux, mais qui ne sont pas fiscalistes.
Votre DAF, votre responsable comptable — ce sont des professionnels compétents. Mais la fiscalité des ESAT n'est pas leur cœur de métier. C'est un sujet qu'ils gèrent en plus du reste, souvent avec le sentiment de naviguer à vue.
Et au bout du compte : vous payez trop.
Simplement parce que les logiques fiscales sont historiquement liées aux logiques budgétaires, ce qui conduit très souvent à payer plus que nécessaire. Sauf que "plus" peut représenter des dizaines, voire des centaines de milliers d'euros chaque année — autant de moyens en moins pour votre mission.
Mon travail : démêler ce qui est complexe pour récupérer ce que vous avez payé en trop
Je suis Diplômé d'Expertise Comptable. J'ai travaillé en cabinet (expertise comptable et commissariat aux comptes), puis comme directeur financier en entreprise. Depuis plus de dix ans, j'ai développé une expertise pointue en fiscalité des associations qui gèrent des ESAT.
Ce que je fais concrètement
Une approche méthodique, de l'audit jusqu'à la mise en œuvre opérationnelle.
État des lieux complet
Je commence par un état des lieux complet de vos pratiques. Comment calculez-vous vos coefficients de déduction ? Comment affectez-vous vos salariés ? Quelles sont vos procédures de déclaration ? Je regarde tout, je questionne tout, je comprends comment vous fonctionnez réellement — pas sur le papier, mais au quotidien, dans vos établissements.
Analyse approfondie
Ensuite, j'analyse. Je confronte vos pratiques aux textes, à la jurisprudence, aux positions de l'administration. J'identifie ce qui ne va pas, ce qui pourrait être optimisé, ce qui vous expose à un risque en cas de contrôle.
Rapport opérationnel
Je produis un rapport détaillé. Pas un document théorique que personne ne lira. Un document opérationnel qui dit clairement : voici ce que vous pouvez récupérer sur le passé, voici ce que vous pouvez économiser sur l'avenir, voici comment faire.
Mise en œuvre complète
Et surtout : je mets en œuvre. Je ne vous laisse pas avec un rapport sous le bras en vous souhaitant bonne chance. Je vais jusqu'au bout. Je travaille avec vos équipes — ou plutôt, je travaille pour elles. Je recalcule vos déclarations. Je vérifie les paramétrages de vos outils comptables. Je vous aide à rédiger des procédures comptables. Je m'assure que tout est en place pour que les économies identifiées se traduisent en budget supplémentaire utilisable pour votre association.
Ma façon de travailler
Je ne suis pas un simple consultant. Quand je travaille avec une association, je m'engage dans la durée pour devenir un partenaire de confiance disponible tout au long de la vie de l'association.
Je creuse chaque sujet jusqu'au bout. Je prends le temps de comprendre votre organisation, vos contraintes, vos interlocuteurs. Je ne vous livre pas un rapport pour disparaître ensuite — je reste disponible, même des années après la mission. Si vous m'appelez avec une question, je prends le temps d'y répondre.
Pourquoi cette approche ?
Parce que la fiscalité des ESAT n'est pas un sujet qu'on traite à la va-vite. Les textes sont complexes, les situations particulières, les enjeux importants. Une erreur d'interprétation peut coûter cher à votre association.
Je préfère travailler avec moins de clients, mais bien. Comprendre vraiment votre organisation. Connaître vos interlocuteurs. Être là quand vous en avez besoin.
C'est une approche qui demande plus d'investissement. Mais c'est celle qui donne des résultats solides et durables.
C'est aussi pour ça que mes clients me font confiance. Et qu'ils me recommandent à d'autres associations. Parce qu'ils savent qu'avec moi, le travail est fait — vraiment fait.
La sécurité juridique, ce n'est pas une option
Quand je vous recommande un changement de pratique, chaque position que je prends, chaque interprétation que je retiens, je la fais valider par des avocats fiscalistes spécialisés avec lesquels je travaille depuis des années.
Ce n'est pas une formalité. C'est une nécessité.
Mon travail, c'est de construire des dossiers solides et de documenter chaque choix.
Comment je travaille : vous ne payez que si vous gagnez
Je privilégie la rémunération au résultat. Le principe est simple : ma rémunération représente un pourcentage des économies que je vous fais réaliser. Si je ne trouve rien, vous ne payez rien.
Comment ça fonctionne concrètement ?
Convention
On signe une convention qui définit le périmètre de la mission — TVA, Taxe sur les Salaires, ou les deux.
Audit & Rapport
Je réalise l'audit et je vous remets un rapport chiffrant les économies possibles.
Mise en œuvre
Si vous décidez d'avancer, je mets en œuvre les solutions et je suis rémunéré sur les économies effectivement réalisées.
Bien sûr, si vous préférez un fonctionnement aux honoraires classiques, c'est possible aussi. On en discute, on trouve ce qui vous convient.
Mes références
Par déontologie professionnelle, je n'affiche pas publiquement le nom des associations avec lesquelles je travaille. La confidentialité est un engagement que je prends vis-à-vis de chacun de mes clients.
En revanche, lors d'un premier échange, je pourrai vous communiquer des références vérifiables et vous mettre en contact avec des interlocuteurs qui témoigneront de mon travail et de mon accompagnement.
Cette discrétion fait partie intégrante de ma façon de travailler : ce que je fais pour vous reste entre nous.
Ce que je m'engage à faire — et à ne pas faire
Je m'engage à vous solliciter le moins possible.
Vous avez autre chose à faire que de répondre à mes questions toute la journée. Ma méthode de travail est conçue pour être autonome : à partir des documents et accès que vous me transmettez en début de mission, je mène l'analyse de mon côté. Je ne sollicite vos équipes que ponctuellement, quand c'est vraiment nécessaire.
Je m'engage à vous tenir informés sans vous noyer.
Vous saurez où j'en suis, ce que je fais, ce que je trouve. Je vous tiens au courant de l'avancement à intervalles réguliers, avec des points clairs et synthétiques. Pas de rapports de cinquante pages que personne ne lira. Vous gardez la vision d'ensemble sans perdre de temps.
Je m'engage à travailler avec vos conseils habituels.
Votre expert-comptable, votre commissaire aux comptes — ce sont vos partenaires de longue date. Grâce à mon approche par les risques, héritée de mes années de pratique du commissariat aux comptes, mon intervention rassure vos conseils habituels sur ces sujets complexes. Je travaille en transparence totale avec eux, je réponds à leurs questions, et je m'assure que tout le monde dispose des mêmes informations.
Je m'engage à sécuriser chaque recommandation.
Chaque position que je prends est étayée par les textes, la jurisprudence et l'avis de mes avocats fiscalistes partenaires. Pas de prise de risque inconsidérée, pas d'interprétation hasardeuse. Ce que je vous propose, je suis capable de le défendre.
Quelques mots sur mon parcours
Cabinet d'expertise comptable
J'ai commencé ma carrière en cabinet où j'ai exercé l'expertise comptable et le commissariat aux comptes. J'y ai appris la rigueur, le souci du détail, l'importance de faire les choses correctement.
Direction financière
Ensuite, je suis passé en entreprise. Responsable comptable et fiscal d'abord, puis directeur financier d'un groupe. J'ai découvert l'autre côté du miroir : les contraintes opérationnelles, la pression des délais, la difficulté de gérer des sujets techniques quand on a mille autres choses à faire.
Le tournant
Un jour, j'ai décidé de changer de vie. De quitter le rythme infernal des grandes structures pour me consacrer à ce que je fais le mieux : résoudre des problématiques fiscales et comptables complexes pour des clients qui en ont vraiment besoin.
Le secteur médico-social
J'ai découvert le secteur médico-social un peu par hasard. Et j'y ai trouvé ma place. Des associations qui font un travail remarquable auprès des personnes en situation de handicap, mais qui se retrouvent démunies face à une fiscalité absurde de complexité. La possibilité de dégager des marges de manœuvre significatives pour leur mission. Des gens qui apprécient qu'on leur parle clairement et qu'on tienne ses engagements.
Aujourd'hui
Aujourd'hui, c'est mon métier. Aider les associations gestionnaires d'ESAT à maîtriser leur fiscalité. Leur permettre de dégager du budget qu'elles peuvent consacrer à leur mission. Leur apporter un peu de sérénité sur un sujet qui n'en génère pas beaucoup.
Parlons de votre situation
Chaque association est différente. Chaque ESAT a ses particularités. La meilleure façon de savoir si je peux vous aider, c'est d'en discuter.
Prenez quelques minutes pour m'expliquer votre contexte. Je vous dirai franchement si une mission a du sens — et si c'est le cas, comment on peut avancer ensemble.